Communaut cantonale de Celles sur Belle
Rechercher



Comptes-Rendus du Conseil Communautaire

puce1 Les différents procès verbaux des conseils communautaires sont disponibles via les liens suivants :

pdf Procès-verbal du 27 juin 2016

Ordre du jour : Réforme territoriale : Etat d’avancement - Fonds de péréquation intercommunale et communale - Social : Maison des jeunes–Recrutement de la maîtrise d’œuvre ; Régie–Nomination des régisseurs ; Portage de repas–Marché de prestation de service - Base de loisirs du Lambon : Projet de rénovation de la base de loisirs du Lambon – Plan de financement - Gestion des déchets : Rapport sur la qualité et le prix du service 2015 - Dossiers divers : Mutualisation des services-Défibrillateurs ; Ligne de trésorerie ; Formation professionnelle ; Décisions modificatives de crédits  Budget général et Budget Base de loisirs ; Sigil–Convention de partenariat–Commune de Beaussais-Vitré - QUESTIONS DIVERSES

pdf Procès-verbal du 30 mai 2016

Ordre du jour : Réforme territoriale : Etat d’avancement - Enfance Jeunesse : Structure Multi-Accueil-Recrutement des architectes ; Marché de transport scolaire - Base de loisirs du Lambon : Restaurant du Lambon-Eté 2016 - Développement économique : Convention GEREDIS-ZA « La Cigogne » –  Dossiers divers : Juricia–Remboursement ou contentieux ; Demande d’admission de créance en non-valeur ; Fonds de solidarité logement ; Fonds départemental d’aide aux jeunes ; Budget Général – DM de crédits n°2-SMP–Augmentation des participations - QUESTIONS DIVERSES

pdf Procès-verbal du 25 avril 2016

Ordre du jour : Réforme territoriale : Etat d’avancement - Service « gestion des déchets » : Marché pour l’acquisition d’une Benne à Ordures Ménagères - Base de loisirs du Lambon : Marché de travaux-aires de jeux ; Conventions-activités sportives ; Subvention-Pédale Saint Florentaise - QUESTIONS DIVERSES

pdf Procès-verbal du 4 avril 2016

Ordre du jour : AIDE A DOMICILE : Examen et adoption du compte administratif 2015 - GESTION DES DECHETS : Examen et adoption du compte administratif 2015 ; Budget 2016-Proposition - ZONES D'ACTIVITES INTERCOMMUNALES : Examen et adoption du compte administratif 2015 ; Budget 2016-Proposition – BASE DE LOISIRS DU LAMBON : Examen et adoption du compte administratif 2015 ; Budget 2016-Proposition – Budget général : Examen et adoption du compte administratif 2015 ; Budget 2016-proposition ; Examen et vote des taux de fiscalité ; Examen et vote du budget - QUESTIONS DIVERSES

pdf Procès-verbal du 29 février 2016

Ordre du jour : REFORME TERRITORIALE : Réunion du 11 février 2016 avec les Présidents des intercommunalités voisines ; Commissions thématiques et commission scolaire ; Recrutement d’un chargé de mission - TRANSFERT DE ZONES : Etude KPMG ; Etude complémentaire ; Inscription anticipée – Solde de la prestation du Cabinet KPMG - DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2016 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Convention bourse de l’immobilier et du foncier-CCI – BASE DE LOISIRS : Aires de jeux du Lambon ; Proposition de chèque promotionnelle avec l’office de tourisme du Pays Mellois ; Prise en charge des frais de formation ; Facturation des charges de structure au locataire de la saison 2015-Restaurant – SERVICE SOCIAL : Aide à domicile ; Avancement de grade et création de deux postes ; Contrat individuel de prise en charge ; Enfance Jeunesse ; Point Jeunes ; Séjours et tarifs ; Point Jeunes – Cahier des charges ; Structure Multi Accueil ; Maison du Directeur d’école ; Cahier des charges – GESTION DES DECHETS : Acquisition d’une benne à ordures ménagères ; Vente de composteurs–Prolongation de la régie de recettes provisoire - DIVERS : Adhésion à l’UNCCAS ; Convention de formation et d’assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique ; Proposition de maintien de régime indemnitaire en cas d’arrêt maladie ; Syndicat Mellois des Piscines – Versement anticipé - QUESTIONS DIVERSES

pdf Procès-verbal du 25 janvier 2016

Ordre du jour : REFORME TERRITORIALE-Réunion du 23 décembre 2015 avec Monsieur le Préfet : Projet de charte et Commissions thématiques ; Comptes rendus des réunions des Présidents  ; Réunion du 20 janvier 2016 - FPU-ANIMATION DE LA CLECT : KPMG-Proposition de prestation - SERVICE SOCIAL : Association Belle et Lambon ; Dispositif  Local d’Accompagnement ; Commission scolaire intercommunale - BASE DE LOISIRS DU LAMBON : Propositions de tarifs ; Tarifs 2016 HLL pour les CE et Tour Operator : révision des périodes de location ; Tarifs 2016 en linéaire  ; Tarif horaire pour le ménage des salles de location ; Compte-rendu de la Commission du 2 décembre 2015 - DIVERS :  Demande de location sur la ZA Les Jastreux - QUESTIONS DIVERSES

pdf Procès-verbal du 14 décembre 2015

Ordre du jour : REFORME TERRITORIALE : Projet de charte ; SDCI : Avis - SERVICE GESTION DES DECHETS : Redevance d’enlèvement des ordures ménagères 2016 ; Décision modificative de crédit n°1 - TRANSFERT DE COMPETENCES : Etablissement et exploitation du réseau à très haut débit en fibre optique - SERVICE SOCIAL : Enfance jeunesse / Accueil Périscolaire-Guide méthodologique ; Point Jeunes-Conventionnement de mise à disposition ; Association Belle et Lambon / Demande de subvention ; Dispositif Local d’Accompagnement ; Réseau des bibliothèques - DIVERS : Création de postes (Tourisme et Urbanisme) ; Avenant ZA « La Croix Ganne » ; SIGIL – Convention de partenariat-Aigonnay ; Base de Loisirs du Lambon / Modification de factures ; Tarifs mensuels pour la location de gîtes ; Tarifs groupe Petit Train ; Tarifs groupe – Activités Office de Tourisme de Niort Marais Poitevin - QUESTIONS DIVERSES

pdf Procès-verbal du 30 novembre 2015

Ordre du jour : DEMISSION - SCHEMA DEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT NUMERIQUE (SDAN) - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Proposition d’adoption de la Fiscalité Professionnelle Unique ; Proposition de transfert de la compétence économique - REFORME TERRITORIALE : Etat d’avancement - RESSOURCES HUMAINES : Proposition d’ouverture d’un compte épargne temps ; Assurance des risques statutaires ; Evaluation professionnelle – Compte-rendu et sous-critères ; Organigramme - DIVERS : Tarifs de la base de loisirs du Lambon ; Indemnités au comptable public ; Représentant au Syndicat Mellois des piscines ; GAL du programme LEADER 2014-2020 – Désignation d’un titulaire et d’un suppléant ; Vœux du 8 janvier 2016 - QUESTIONS DIVERSES

pdf Procès verbal du 24 novembre 2014

Ordre du jour : Dossier 1 – Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations ; 1.1 – Présentation ; Dossier 2 - Service « enfance – jeunesse » ; 2.1 – Audit : Cahier des charges : information / Création d’un comité de pilotage ; 2.2 – Formation : prise en charge des frais ; .3 – Commission sociale : Compte rendu du 09-09-2014 / Compte rendu du 30-09-2014 ; Dossier 3 – Réforme territoriale ; 3.1 – Etat d’avancement ; Dossier 4 – Restaurant du lambon ; 4.1 – Marché de travaux ; Dossier 5 - Dossiers divers : 5.1 - Décisions modificatives de crédit ; 5.2 – Indemnités de conseil ; 5.3 – Contrat d’assurance groupe des risques statutaires du Centre de Gestion 79 ; 5.4 – 2ème JOURNEE REGIONALE des Maisons et Pôle de Santé en Poitou-Charentes ; Dossier 6 - Questions diverses

pdf Procès verbal du 27 octobre 2014

Ordre du jour : Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations ; Présentation par le Conseil Général - Service « aide à domicile » : Décisions modificatives de crédit ; Proposition de tarifs ; Proposition de budget 2015 - Service « base de loisirs » ; Aires de jeux : plan de financement ; Proposition de tarifs ; Essor du Football Cantonal Cellois - Dossiers divers ; Taxe d’aménagement ; Urbanisme ; Acquisition de l’ancienne gare ; Syndicat Mellois des Piscines ; Infos Cellois ; Régie de recettes provisoire ; vente de composteurs ; Syndicat Mixte du Pays Mellois ; Le point sur les débats au sein du Pays Mellois ; Tarifs Point-Jeunes – action passerelle ; Plan régional de déploiement de recharge pour les véhicules électriques : convention de financement

pdf Procès-verbal du 26 octobre 2015

Ordre du jour : Adoption du procès-verbal du Conseil Communautaire du lundi 28 septembre 2015 - Adoption du relevé de décisions et de propositions du mercredi 14 octobre 2015 - SICTOM DE LOUBEAU : Extension des consignes de tri plastique - REFORME TERRITORIALE / INTERCOMMUNALITE CELLOISE : Information - Bilan de la rencontre avec les Présidents de Communautés de Communes du Mellois; CDCI du 12 octobre 2015 - SERVICE SOCIAL : Aide à domicile; Bilan 2015/Proposition du budget 2016/Proposition de tarifs 2016 ; Enfance-jeunesse : DLA – ALSH « Belle et Lambon » - BASE DE LOISIRS DU LAMBON : Facturation de la remise en état des pavillons – Week-end d’intégration; Rectification de tarif – Village Vacances - DIVERS : Syndicat Mellois des Piscines (SMP) – remplacement de Monsieur B. REJOU-MECHAIN ; Convention de partenariat SIGIL ; Prolongation de l’enveloppe CRDD jusqu’au 31 décembre 2019 ; Budget Général – Décision modificative de crédit n° 3 - QUESTIONS DIVERSES

pdf Procès-verbal du 28 septembre 2015

Ordre du jour : Adoption du procès-verbal du Conseil Communautaire du lundi 31 août 2015 - Adoption du relevé de décisions et de propositions du lundi 24 août 2015 - Adoption du relevé de décisions et de propositions du mercredi 16 septembre 2015 - REFORME TERRITORIALE / INTERCOMMUNALITE CELLOISE : Bilan de la rencontre avec Monsieur le Préfet-Calendrier-Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées - ENFANCE/JEUNESSE : SMA–Proposition d’acquisition de la parcelle cadastrée C n° 368 à Mougon - BASE DE LOISIRS DU LAMBON : Site d’escalade de Cinq Coux – Participation financière-Mois du sport 2015–Facturation - Convention de partenariat avec l’Office du tourisme de Niort Marais Poitevin - Transfert des bornes d’information touristique - Création d’un poste de rédacteur - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Proposition de vente de la parcelle cadastrée YL n° 57 à l’entreprise SCI Deux-sévrienne - DIVERS : Budget général – Décision modificative de crédits n°2 - Chambre régionale des comptes-Ad’Ap-Proposition - QUESTIONS DIVERSES

pdf Procès-verbal du 31 août 2015

Ordre du jour : Adoption du procès-verbal du Conseil Communautaire du lundi 29 juin 2015 ; Adoption du relevé de décisions et de propositions du mercredi 15 juillet 2015 - REFORME TERRITORIALE / INTERCOMMUNALITE CELLOISE - SERVICE SOCIAL : Service « Aide à domicile », Portage de repas – Marché de location, Projet de « Résidence de jeunes » – Plan de financement - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Etat d’avancement des travaux de la ZA « La Gâtine », Acquisition des terrains de Monsieur PREVOST – ZA « Les Jastreux » - Indemnité d’éviction du fermier - BASE DE LOISIRS DU LAMBON : Proposition de tarifs 2016 - DIVERS : Convention SIGIL – FRESSINES , Adhésion au nouveau contrat d’assurance des risques statutaires – CDG79, Tarifs des transports scolaires 2015/2016, Participation au SMBB – Décision modificative de crédit, Gestion des déchets – Mise en place du paiement TIPI, SMC – Désignation des représentants, SYRLA – Modification des statuts, Réunions – Proposition de planning - QUESTIONS DIVERSES

pdf Procès-verbal du 29 juin 2015

Ordre du jour : Adoption du procès-verbal du Conseil Communautaire du lundi 26 mai 2015 ; Adoption du relevé de décisions et de propositions du mercredi 20 mai 2015 ; Adoption du relevé de décisions et de propositions du mercredi 17 juin 2015 - Enfance/jeunesse ; Résidence de jeunes – Présentation du diagnostic - Gestion des déchets ; Rapport sur le prix et la qualité des services ; Vente de composteur – Prolongation de la régie de recettes provisoire – Finances ; Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal - Base de loisirs du lambon ; Structures gonflables – Tarifs 2015 ; Restaurant du Lambon – Avenant n°2 au Lot n°5 – Chauffage ; Restaurant du Lambon – Avenant n°1 au Lot n°1 – Gros œuvre ; Week-end d’intégration – Facturation des dommages ; Emplois saisonniers 2015 – Divers ; Convention de partenariat SIGIL-SIEDS ; Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG79 ; Désignation de représentants au Syndicat Mixte à la Carte ; Participation 2015 - Syndicat Mixte du Bassin de la Boutonne – Questions diverses


Actualités de la Communauté Cantonale de Celles-sur-Belle
Bulletins "Cellois Infos"


Accueil

Contacts

Plan du site

Infos Pratiques
Actualités
Comptes-rendus du
Conseil Communautaire

Bulletins "Infos Cellois"

La Vie Sociale
     Structures petite enfance, enfance
     et jeunesse

     Petite enfance
           " Les Enfants d'Abord"
            RAM
            Gym Câline / Gym 3 pommes

            LAEP "La Bulle d'Air"
            Action Passerelles
      Enfance
            Mercredis Petits Castors
            Les Petites Vacances
            Les Grandes Vacances
            Séjours & Mini-Camps
            Kwa d'9


 
      Jeunesse
            Le CLAS
            Point Jeunes
      Ludothèque
      Réseau bibliothèques
Aide à domicile
Portage de repas à domicile
Transport scolaire du
Collège François Albert

Vie associative
Annuaire des associations
Les aides communautaires
Epicerie sociale

Gestion des Déchets
Organisation générale
Collecte des ordures ménagères
Déchèteries
PAV – tri sélectif
Autres collectes

Développement économique
La Cigogne - Celles-sur-Belle
Les Jastreux - Thorigné-Mougon
Les Grandes Versannes - Thorigné
La Croix Ganne - Fressines
ZDE (zone de développement éolien)

Le territoire intercommunal
Localisation
Histoire de la Communauté Cantonale
Les communes
     Aigonnay
     Beaussais-Vitré
     Celles-sur-Belle - Montigné -
     Verrines-sous-Celles

     Fressines
     Mougon
     Prailles
     Saint-Médard
     Sainte-Blandine
     Thorigné

Les missions
communautaires

Les élus
Liens institutionnels
Visite virtuelle

Marchés Publics

Tourisme
Base de loisirs du Lambon
Site géologique de la carrière
de Cinq Coux

Ruban vert
Abbaye de Celles-sur-Belle
Musée du Protestantisme
de Beaussais

Office de pôle

Création du site : Copyright © TETE A CLIC International Multimédia - Tous droits réservés - Reproduction Interdite - Mentions Légales