Communaut cantonale de Celles sur Belle
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Comptes-Rendus du Conseil Communautaire

puce1 Les différents procès verbaux des conseils communautaires sont disponibles via les liens suivants :

pdf Procès-verbal du 26 mai 2015

Ordre du jour : Adoption du procès-verbal du lundi 13 avril 2015 ; Adoption du relevé de décisions et de propositions du mercredi 22 avril 2015 - REFORME TERRITORIALE ; Premiers contacts avec les EPCI voisins - AMENAGEMENT DE LA ZA « LA GATINE » ; Marché de travaux - Enfance-Jeunesse ; Proposition de tarifs pour les séjours - Futuroscope - Base de loisirs et de plein air du Lambon ; Tarifs de location promotionnelle « REVEA » - Créances en non-valeur - Rivière de l’Hermitain à PRAILLES ; Convention d’entente avec le SMC - QUESTIONS DIVERSES

pdf Procès-verbal du 13 avril 2015

Ordre du jour : Service « aide à domicile » ; Examen et adoption du compte administratif 2014 - Service « gestion des déchets » ; Examen et adoption du compte administratif 2014, Budget 2015 : proposition - Zones d’Activités Intercommunales ; Examen et adoption du compte administratif 2014, Budget 2015 : proposition - Base de loisirs du Lambon ; Examen et adoption du compte administratif 2014, Budget 2015 : proposition Budget général, Examen et adoption du compte administratif 2014, Budget 2015 proposition, Examen et vote des taux de fiscalité, Examen et vote du budget - Questions diverses

pdf Procès-verbal du 30 mars 2015

Gestion des déchets ; Marché de transport des bennes en déchèterie, Convention OCAD3E / Recylum (lampes usagées) - Développement économique ; Maîtrise d’œuvre – prestation complémentaire, DCE « La Gâtine » - Enfance/Jeunesse ; Association « Belle et Lambon » 1er versement 2015, Association « les enfants d’abord » 1er versement 2015 - Centre de Gestion des Deux-Sèvres : organisation et tarif de la médecine professionnelle, Département des Deux-Sèvres : Fonds départemental d’aide aux jeunes, Fonds de solidarité logement - Base de loisirs du Lambon ; Convention avec le Comité Départemental de Canoé-Kayak, Convention avec le Comité d’Escalade

pdf Procès-verbal du 23 février 2015

Ordre du jour : Débat d’Orientation Budgétaire 2015 - Base de loisirs du Lambon ; Taxes de séjours, Tarifs hébergements 2015 – rectification, Proposition de tarif pour les activités nautiques pour les écoles du Mellois, Convention de partenariat avec l’Université de Poitiers, Compte-rendu de la commission « base de loisirs » du 12 janvier 2015 - Service social-Aide à domicile, Affectation des résultats, Frais kilométriques, Tarifs 2015 : informations – Enfance/Jeunesse ; ALSH « Belle et Lambon », Association « Belle et Lambon » échéancier de versement, Fête du jeu - Budget prévisionnel ; Acquisition de matériel

pdf Procès verbal du 27 janvier 2015

Ordre du jour : Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations ; Présentation par le Conseil Général - Service « aide à domicile » : Décisions modificatives de crédit ; Proposition de tarifs ; Proposition de budget 2015 - Service « base de loisirs » ; Aires de jeux : plan de financement ; Proposition de tarifs ; Essor du Football Cantonal Cellois - Dossiers divers ; Taxe d’aménagement ; Urbanisme ; Acquisition de l’ancienne gare ; Syndicat Mellois des Piscines ; Infos Cellois ; Régie de recettes provisoire ; vente de composteurs ; Syndicat Mixte du Pays Mellois ; Le point sur les débats au sein du Pays Mellois ; Tarifs Point-Jeunes – action passerelle ; Plan régional de déploiement de recharge pour les véhicules électriques : convention de financement

pdf Procès-verbal du 15 décembre 2015

Ordre du jour : Dossier 1 – Service Gestion des déchets ; REOM 2015 ; Poitou polystyrène : recyclage ; Programme local de prévention des déchets ; Info « poubelle mal triée » - Dossier 2 - Service « enfance – jeunesse » ; Financement : DETR 2015 ; Tarifs : Gym câline / gym 3 pommes, Ludothèque ; Point jeunes ; Activités culturelles ; Association « Belle et Lambon » : subvention 2015 - Dossier 3 – Base de loisirs du Lambon ; Organisation du service ; Commission base de loisirs ; Compte-rendu du 22/10/14 - Dossier 4 – Dossiers divers ; Pouvoir de police ; Convention de servitude : GEREDIS ; Association Régionale des Conciliateurs de Justice ; Règlement intérieur de sécurité et des conditions de travail ; Décision modificative de crédit n°2 - ZAIC - Dossier 5 - Questions diverses

pdf Procès verbal du 29 septembre 2014

Ordre du jour : Adoption des procès-verbaux des conseils communautaires des : Lundi 28 juillet 2014 et Lundi 15 septembre 2014 ; Relevé de propositions du bureau communautaire du : Mercredi 17 septembre 2014 - Désignation d’un(e) secrétaire de séance - Examen des rapports de Monsieur le Président - Dossier 1 - Service de « gestion des déchets » – Programme de prévention des déchets : information – Conventions / Dossier 2 – Assemblée communautaire ; Règlement de l’assemblée / Dossier 3 – Fonds de péréquation intercommunal et communal / Dossier 4 – Service social - Aide à domicile : Proposition budgétaire du département : budget 2014 ; Proposition de création de poste ; Indemnité horaire pour travail du dimanche et jours fériés ; Paiement des heures complémentaires ; Enfance – Jeunesse : Ludothèque : règlement intérieur ; Gym 3 pommes : proposition de budget ; Point Jeunes : séjour à Londres - Accueil de Loisirs Sans Hébergement : association « Belle et Lambon » ; Proposition d’étude ;  Structure multi accueil : association « Les enfants d’abord » ; Demande de la commune de Mougon / Dossier 5 – Développement économique ; Proposition d’acquisition ; Commission développement économique : compte-rendu / Dossier 6 / Dossiers divers : Désignation des délégués au Syndicat Mellois des Piscines ; Syndicat des 3 rivières : désignation d’un délégué ; Base de loisirs : proposition de délibération ; Transfert des pouvoirs de police spéciale : information / Dossier 7 - Questions diverses

pdf Procès verbal du 15 septembre 2014

Ordre du jour: Elections au Comité Technique et instauration du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail - Fixation du nombre de représentants du personnel et décision de recueil de l’avis des représentants du personnel - Fixation du nombre de représentants au CHSCT – Service « Gestion des Déchets » – Proposition de délibération

pdf Procès verbal du 28 juillet 2014

Ordre du jour : Assemblée communautaire : Règlement de l’assemblée ; Base de loisirs et de plein air du Lambon : Proposition de tarifs de location des hébergements 2015, Convention de partenariat avec le Tour Operator REVEA, Mise à disposition de personnel à l’occasion du mois du sport : facturation ; Développement économique : « ZA la Gâtine » à Mougon : proposition de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la zone, Vente d’une parcelle de terrain à l’entreprise OUEST AGRI ; Service social : Portage de repas : coût du transport ; Questions diverses : Le point sur les dernières réunions de bureau du Syndicat Mixte du Pays Mellois (SMPM), Commissions du Syndicat Mixte du Pays Mellois (SMPM), Transport scolaire, Proposition de dates ; Informations diverses

pdf  Procès verbal du 30 juin 2014

Ordre du jour : Service de « gestion des déchets » : Rapport 2013 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets ; Service « enfance – jeunesse » : Relais petite enfance : création de poste ; Motion de l’AMF ; Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales : Propositions ; Maison médicale et pôle santé : Transfert de compétence ; Portage de repas à domicile : Marché de production de repas ; Dossiers divers : Syndicat Mellois des piscines proposition d’adoption des statuts, Demandes de subventions, RASED, HBCC, Délégations, SYRLA, Scènes nomades, Prévention des déchets ; Délégations et commissions ; Questions diverses

pdf  Procès verbal du 2 juin 2014

Ordre du jour : Désignation du bureau communautaire - Assemblée communautaire - Règlement Intérieur ; Maison médicale et pôle de santé (Transfert de compétence) ; Développement économique (Transfert de compétence - Marché de travaux de la ZA « La Croix Ganne » : avenant - Vente de parcelles) ; Base de loisirs du lambon (Marché de rénovation du restaurant - Marché de travaux de la voirie du Lambon : avenant - Propositions tarifs : Hébergement / Activités - Recrutement des agents saisonniers) ; Service social (Proposition de tarifs RPE / Point jeunes - Ouverture de poste : CAE) ; Dossiers divers ( Décisions modificatives de crédit - Fonds de solidarité logement et d’aide aux jeunes - Carrière : Augmentation de la durée du temps de travail - Avancement de grade) ; Informations diverses ( Dates à retenir) ; Questions diverses

Document PDF Procès verbal du 22 avril 2014

 Ordre du jour : Election du Président de la Communauté Cantonale de Celles-sur-Belle sous la présidence du ou de la doyenne d’âge ; Election des vice-présidents ; Détermination du nombre de vice-présidents ; Elections ; Régime indemnitaire ; Désignation du bureau communautaire ; Commissions ; Les commissions thématiques ; La commission d’appel d’offres ; Désignation des délégués communautaires au sein d’organismes extérieurs

Document PDF Procès verbal du 3 mars 2014

Ordre du jour : Développement économique (Vente d’une parcelle sur la ZA « Les grandes Versannes » ; ZA « La Croix Ganne » :  Avenant n°2, Emprunt : propositions ; ZA « Les Jastreux » : Proposition d’acquisition), Service « enfance – jeunesse » (Coordination : création de poste, Proposition d’augmentation horaire du poste de Madame Nathalie PUGEAULT, Ludothèque : proposition de tarifs, Proposition d’activités, Etude KPMG : analyse des enjeux d’une internalisation des activités de la halte-garderie actuellement exercées par l’association « les enfants d’abord »), Base de loisirs du Lambon (Réaménagement de la voirie du Lambon, Comité Départemental de Voile : location et partenariat, Proposition d’acquisition de matériel, Convention de partenariat avec les prestataires), Débat d’Orientation Budgétaire 2014, Dossiers divers (Maison / pôle de santé : cahier des charges, Proposition de partenariat du Hand Ball Club Cellois, Centre de Gestion : Demande d’affiliation volontaire de la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais, Réforme des catégories C et B au 1er février 2014, Stagiaires, Régime indemnitaire), Informations diverses (Syndicat Mixte du Pays Mellois, Syndicat Mellois des Piscines), Questions diverses

 

 Document PDF Procès verbal du 27 janvier 2014

Ordre du jour : Aménagement de la ZA « La Croix Ganne », Base de loisirs et de plein air du plan d’eau du Lambon (Propositions de tarifs 2014, Cinq Coux : bilan de l’Assemblée Générale « l’homme et la pierre »), Service social (Point Jeunes : proposition de facturation, Association « Belle et Lambon » : projet immobilier pour l’accueil de loisirs sans hébergement, association « les enfants d’abord »), Dossiers divers (Régime indemnitaire, L’avenir de la profession médicale sur le canton), Questions diverses


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