Communaut cantonale de Celles sur Belle
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Comptes-Rendus du Conseil Communautaire

puce1 Les différents procès verbaux des conseils communautaires sont disponibles via les liens suivants :

Document PDF Procès verbal du 16 décembre 2013

Ordre du jour : Diagnostic Enfance-Jeunesse (Présentation du programme d'actions), Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM 2014, Convention OCAD3E et Recylum, Créances en non valeur), Travaux d'aménagement de la ZA "La Croix Ganne" (Proposition d'emprunt), Base de loisirs et de plein air du plan d'eau du Lambon (Voirie du plan d'eau : projet de DCE, Tarif de location 2014 du village de vacances : linéaire, Marché de travaux du restaurant : rétroplanning, Amortissements), Service social (Service "Aide à domicile", APS : bilan qualitatif et quantitatif, proposition de planning, Association "Belle et Lambon" : demande de subvention complémentaire, désignation de 5 élus communautaires au conseil d'administration, Association "Les Enfants d'Abord" : demande de versement anticipé de la subvention 2014), Dossiers divers (Indemnité de conseil, Convention de partenariat SIGIL, Conciliateurs de justice, Roller Club Cellois, Maison médicale et pôle de santé), Questions diverses (Tarifs 2014 - VTT, Régime indemnitaire (RI) et arrêt de travail, Gestion des déchets : régie de recettes provisoires, convention pour la valorisation du textile, Création de postes, Décision modificative de crédits, Voeux 2014)

Document PDF Procès verbal du 25 novembre 2013

Ordre du jour : Syndicat Mellois des Piscines (Révision des statuts et participations), Aménagement de la ZA "La Croix Ganne" (Emprunt), Service social (Service "aide à domicile" : décision modificative de crédit, Projet de convention d'objectifs "Association Belle et Lambon", Projet de convention tripartite sur les APS, Transport des enfants le mercredi : accompagnateur), Dossiers divers (Chambre Régionale des Comptes, Avenir de la profession médicale sur le canton, Site d'escalade : falaise de Cinq Coux, Réunions : 16 décembre à Fressines, 27 janvier à Sainte-Blandine, 03 mars à Thorigné), Questions diverses

Document PDF Procès verbal du 28 octobre 2013

Ordre du jour : Service "aide à domicile" (Affectation du résultat 2012, Proposition de tarifs, Proposition d'acquisition d'un logiciel, Proposition de budget 2014, Augmentation du budget 2013 - informations), Service enfance-jeunesse (Ludothèque : proposition de tarifs, Point Jeunes : création de poste, Diagnostic "enfance-jeunesse"), Service "gestion des déchets" (Création de poste), Syndicat Mellois des Piscines (Révision des statuts), Dossiers divers (Convention de servitude GEREDIS, Protection sociale complémentaire, Essor Football Cantonal Cellois), Questions diverses (Stage professionnel, Régime indemnitaire, Association "Les Enfants d'Abord", Espaces Naturels Sensibles, SARL Planète WEI, Bureau communautaire)

Document PDF Procès verbal du 30 septembre 2013

Ordre du jour : Développement économique (Proposition de prix de vente ZA "La Croix Ganne", Compte-rendu de la commission développement économique du 12/09/2013), Service enfance-jeunesse (A.P.S., Compte-rendu sommaire de la réunion du 16/09/2013, Convention "Gribouilles", CLAS), Base de loisirs et de plein air du plan d'eau du Lambon (Facturation des activités : collège Notre-Dame, Tarifs 2014 : camping et habitations légères de loisirs, Caution) Dossiers divers (Protection sociale complémentaire, Transport scolaire, Convention de renouvellement du SIGIL, Tarifs pour les photocopies et création d'une régie, Admission de créances en non-valeur, Avancement de grade, Décisions modificatives de crédit, Dates à retenir), Questions diverses (Accueil de loisirs Belle et Lambon, Association "Les Enfants d'Abord", Base de loisirs du Lambon - convention de partenariat, Convention SIGIL, Départ en retraite, Diagnostic accessibilité handicapé : voirie, Aire urbaine de Niort, Divers dossiers : SMP et SMPM, 2 jours supplémentaires)

Document PDF Procès verbal du 29 juillet 2013

Ordre du jour : Développement économique (ZA "La Croix Ganne" à Fressines : marché de travaux), Conseil communautaire (Composition en 2014), Base de loisirs et de plein air du plan d'eau du Lambon (Proposition de tarifs 2014 pour les hébergements, Restaurant du Lambon : projet de travaux), Service enfance-jeunesse (Calendrier des réunions : diagnostic enfance-jeunesse, Recrutements), Dossiers divers (Convention de participation : protection sociale complémentaire, Marché de traitement des DMS : avenant, Avancement de grade, Convention sur la valorisation des déchets plastiques), Questions diverses (Accord commercial 2014-2017 : SARL Planète WEI, Régime indemnitaire, Voirie du plan d'eau du Lambon, Bon d'achat, Marché accessibilité : avenant n°1, APS, Divers)

Document PDF Procès verbal du 24 juin 2013

Ordre du jour : Gestion des déchets (Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service), Développement économique (Etat d'avancement du marché de la ZA "La Croix Ganne" à Fressines : planning du déroulement réactualisé, tarif du m² commercialisable réactualisé, Vente d'une parcelle sur la ZA "Les Jastreux") Budget général (Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales) Dossiers divers (Création de poste, Convention d'adhésion à la mission optionnelle CDG/Collectivités), Convention de formationet d'assistance du personnel à l'utilisation d'un site informatique, Avenant à la convention d'organisation et d'exploitation des transports scolaires, SCOT : comité de pilotage), Questions diverses (Proposition d'intervention dans le cadre des APS, Demande de réunion par la Communauté de communes Val de Boutonne, Développement économique, Informations diverses)

Document PDF Procès verbal du 27 mai 2013

Ordre du jour : La médiation : une autre façon de régler les litiges (Présentation en séance), Réforme territoriale (Etat d'avancement), Base de loisirs du Lambon (Acquisition d'une parcelle, Ouverture d'une régie pour le compte de tiers : Parc du Puy du Fou, Convention de partenariat avec l'association Vertiges, Convention de partenariat avec le comité départemental de voile), Service social (Diagnostic enfance-jeunesse, Structure multi-accueil : avant-projet sommaire du projet d'extension de la SMA, étude comparative d'une gestion privée et publique de la SMA), Développement économique (Cahier des charges des travaux), Dossiers divers (Appel à contribution pour le Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes, Appel à contribution pour le Fonds de solidarité logement, Recouvrement : renouvellement de l'autorisation générale et permanente de poursuites), Questions diverses (Base de loisirs et de plein air du Lambon, Créances en non valeur, Relais Petite Enfance, Service social, Installation de bornes électriques, Dates à retenir, Chambre Régionale des Comptes, Syndicat des Trois Rivières)

Document PDF Procès verbal du 29 avril 2013

Ordre du jour : Service social (Intervention de la MSA, service d'aide à domicile, résidence de jeunes), Réforme territoriale (Etat d'avancement), Base de loisirs du Lambon (Convention de partenariat avec le comité départemental de canoë-kayak, Cinq-Coux : projet de convention de partenariat tripartite avec le département, le comité départemental de Montagne Escalade et la Communauté Cantonale de Celles-sur-Belle, Convention de partenariat : Hand Ball Club Cellois), Marché de transport (Proposition des entreprises), Dossiers divers (Administration générale : proposition de réorganisation des services, Diagnostic enfance-jeunesse, SCOT du Pays Haut Val de Sèvre, Renouvellement des conventions de partenariat SIG : Beaussais-Vitré, Subventions aux associations : informations, ZA La Croix Ganne : planning prévisionnel des travaux, Gestion des déchets),
Questions diverses (Prime d'astreinte, Budget Base de loisirs : décision modificative, Maison médicale, Bornes électriques)

Document PDF Procès verbal du 25 mars 2013

Ordre du jour : Service d'aide à domicile (Examen et adoption du compte administratif 2012), Service Gestion des déchets (Examen et adoption du compte administratif 2012, Budget 2013 : proposition), Zones d'activités intercommunales (Examen et adoption du compte administratif 2012, Budget 2013 : proposition), Base de loisirs du Lambon (Examen et adoption du compte administratif 2012, Budget 2013 : proposition), Budget Général (Examen et adoption du compte administratif 2012, Budget 2013 : proposition, examen et vote des taux de fiscalité, examen et vote du budget 2013), Dossiers divers (Composition du conseil communautaire : nouvelles règles de répartition, Marché de transports : cahier des charges, Diagnostic enfance-jeunesse : cahier des charges, Régie de recettes), Réforme territoriale (Etat d'avancement), Informations diverses (Bilan des BRDE), Dossiers divers (Base de loisirs du Lambon : convention d'utilisation de locaux au Lambon (ancienne base nautique), tarif promotionnel REVEA : Pâques 2013, Départ des agents, Marché accessibilité, Piscine du Lambon)

Document PDF Procès verbal du 25 février 2013

Ordre du jour : Débat d'Orientations Budgétaires 2013, Réforme territoriale, Base de loisirs du Lambon (Contrat de partenariat : planète WEI), Dossiers divers (Régime indemnitaire et prime d'astreinte, Délégué du SYRLA, Délégué à l'office de pôle, Association "Les Enfants d'Abord" : versement du solde de subvention 2013, Création d'une régie de recettes : vente de composteurs, Demande de subvention exceptionnelle : musée du Poitou Protestant), Questions diverses (Cotisation 2013 "L'Homme et la pierre", Marché sur l'accessibilité, APIEE).

Document PDF Procès verbal du 28 janvier 2013

Ordre du jour : Service social (Résidence de jeunes: Présentation de l'étude de besoin par l'association "toit etc...", Agrandissement de la SMA: Etat d'avancement, Commission sociale: Compte rendu du 19-12-2012, Compte rendu du 16-01-2013), Protection sociale complémentaire ( Proposition), Dossiers divers (Résiliation amiable des baux ruraux: ZA la Croix Ganne, Propositions de tarifs complémentaires pour 2013), Réforme territoriale (Etat d'avancement), Questions diverses ( Accessibilité, Pays Mellois initiative , Représentation, Rythme scolaire, Pêche).

Document PDF Procès verbal du 17 décembre 2012

Ordre du jour : Service environnement (Redevance d'enlèvement des ordures ménagères REOM, Admission de créances en non-valeur, Commission environnement), Base de loisirs et de plein air du lac du Lambon (Voirie intercommunale, Tarifs 2013, Contrat de vente de matériel : restaurant du Lambon, Commission base de loisirs), Service social (Décision modificative de crédits, création de postes), Dossiers divers (Association "Les Enfants d'Abord" : avance sur subvention 2013, Association sportive du collège François Albert : demande de subvention, Décision modificative de crédit : budget général, Indemnités de conseil, Programme des réunions 2013), Réforme territoriale (Etat d'avancement), Questions diverses.

Document PDF Procès verbal du 26 novembre 2012

Ordre du jour : Développement économique (ZA "La Croix Ganne" à Fressines : plan de financement), Service"Enfance-jeunesse" (Projet BAFA, Elargissement du poste du RAM, Recrutement de la coordinatrice, Commission sociale du 11 juin 2012), Dossiers divers (Fonds départemental d'aide aux jeunes, Fonds de solidarité logement, Conciliateur de justice : demande de subvention), Réforme territoriale (Courrier de réponse de Monsieur le Préfet, Rencontre avec les élus de la Communauté de communes Val de Boutonne), Questions diverses.

Document PDF Procès verbal du 29 octobre 2012

Ordre du jour : Service "Aide à domicile" (Affectation du résultat 2011, Bilan 2012, Proposition de budget 2013), Accessibilité (Marché de prestation de services), Service "gestion des déchets" (Marché de transport et traitement des déchets ménagers spéciaux collectés au sein des déchèteries), Développement économique (Aménagement de la ZA "La Croix Ganne" à Fressines, Transfert de l'excédent du budget gestion des déchets vers le budget général, Commission développement économique du 11 octobre 2012 : compte-rendu), Réforme territoriale (Etat d'avancement), Dossiers divers (Enfance-jeunesse : Résidence de jeunes (acquisition de terrains), Activités passerelles (Point Jeunes/Kwa d'9) : proposition de tarifs - PLU de Thorigné, Dates à retenir), Questions diverses.


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