Communaut cantonale de Celles sur Belle
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Comptes-Rendus du Conseil Communautaire

puce1 Les différents procès verbaux des conseils communautaires sont disponibles via les liens suivants :

Document PDF Procès verbal du 24 septembre 2012

Ordre du jour : Gestion des déchets (Composteurs 3ème campagne, Déchets ménagers spéciaux : cahier des charges), Service social (Bilan 2011 : service "aide à domicile", Résidence de jeunes : compétence), Réforme territoriale (Etat d'avancement : rappel du calendrier), Dossiers divers (Restaurant du Lambon : plan de financement des travaux, Régime indemnitaire du cadre d'emploi des attachés territoriaux), Questions diverses (Ligne de trésorerie : remboursement, Tarifs transport scolaire, Village de vacances : tarifs de location, Tarifs : Point Jeunes).

Document PDF Procès verbal du 30 juillet 2012

Ordre du jour : Schéma Régional Eolien (SRE) (Avis sollicité), Base de loisirs et de plein air du plan d'eau du Lambon (Proposition d'emprunt : financement de l'opération "Bâtiment d'accueil - base nature"), Réforme territoriale (Etat d'avancement), Dossiers divers (Festival Esperito Poitou : subvention, Carrière de Cinq Coux, PLU de CELLES-SUR-BELLE, SIGIL : avenants aux conventions de partenariat, Schéma Directeur territorial d'Aménagement Numérique), Informations diverses (Base de loisirs et de plein air du plan d'eau du Lambon : actualités), Questions diverses.

Document PDF Procès verbal du 25 juin 2012

Ordre du jour : Schéma Directeur territorial d'Aménagement Numérique des Deux-Sèvres (SDAN) (Présentation), Gestion des déchets (Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service), Service social (Aide à domicile, Portage de repas, Enfance-Jeunesse), Budget Général  (Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales, Fiscalité locale), Base de loisirs et de plein air du plan d'eau du Lambon (Proposition de tarifs de location 2013, Proposition de recrutement des saisonniers, Proposition d'accord commercial, Proposition de vente de VTT), Réforme territoriale (Etat d'avancement), Dossiers divers (SIGIL : convention), Questions diverses.

Document PDF Procès verbal du 29 mai 2012

Ordre du jour : Accessibilité (Proposition de cahier des charges), Zone de développement Eolien (Projet de délibération et de zonage, Zone de Développement Eolien de la Communauté de Communes du Lezayen), Enfance-Jeunesse (Résidence de jeunes, Point Jeunes : tarifs, RAM : tarifs), Base de loisirs et de plein air du plan d'eau du Lambon  (Décision modificative de crédit, Accueil du manège),  Dossiers divers (Transfert de la compétence voirie, Créances en non valeur, Demande de subvention et de partenariat, Tableau d'avancement de grade, SIGIL), Réforme territoriale (Etat d'avancement, Désignation de trois délégués communautaires au comité de pilotage de l'étude KPMG avec Plaine de Courance et Val de Boutonne) Questions diverses (Plan d'eau du Lambon : réglementation de la pêche, proposition de tarifs : offres promotionnelles, Portage de repas à domicile, Structure multi-accueil de Mougon, Réunions à prévoir, Divers).

Document PDF Procès verbal du 16 avril 2012

Ordre du jour : Service "Aides à domicile" (Examen et adoption du compte administratif et du compte de gestion 2011), Service "Gestion des déchets" (Examen et adoption du compte administratif et du compte de gestion 2011, Budget 2012 : proposition), Zone d'activités intercommunales (Examen et adoption du compte administratif et du compte de gestion 2011, Budget 2012 : proposition), Base de loisirs et de plein air du plan d'eau du Lambon  (Examen et adoption du compte administratif et du compte de gestion 2011, Bilans analytiques, Budget 2012 : proposition), Budget général (Examen et adoption du compte administratif et du compte de gestion 2011, Budget 2012 : proposition : examen et vote des taux de fiscalité, examen et vote du budget 2012), Dossiers divers (Restaurant du Lambon, Remplacement du poste du Julia CARTON, Réforme territoriale), Questions diverses (Parcours acrobatique en hauteur, Informations diverses).

Document PDF Procès verbal du 26 mars 2012

Ordre du jour : Service "Gestion des déchets" (Chargement/transport ou récupération/reprise de déchets d'origine ménagère collectés en déchèteries : marché de prestations), Base de loisirs et de plein air du plan d'eau du Lambon (Marché de travaux base nature/bâtiment d'accueil : avenants, Convention de partenariat avec l'association Vertiges, Initiation au canoë-kayak des écoles du canton de Melle, Inscription anticipée en investissement, Salon France CE), Dossiers divers (Reconduction de contrats, Centre de Gestion des Deux-Sèvres : baisse du taux de facturation du personnel intérimaire, Avenant à la convention d'organisation des transports scolaires, Subventions : associations "Les Enfants d'Abord" et "Belle et Lambon", PLU Mougon, Syndicat Mellois des Piscines), Réforme Territoriale, Questions Diverses  (Comptes-rendus, Conseil Communautaire, Plan d'eau du Lambon).

Document PDF Procès verbal du 27 février 2012

Ordre du jour : Présentation du Comité de Bassin d'Emploi du Mellois, Débat d'Orientation Budgétaire, Dossiers divers (Inscription budgétaire anticipée en investissement, Réforme territoriale : état d'avancement) Questions Diverses  (Canoë-kayak : tarifs, Informations diverses : BRDE, Réunions à prévoir, Association l'Homme et la Pierre).

Document PDF Procès verbal du 15 février 2012

Ordre du jour : Base de loisirs et de plein air du plan d'eau du Lambon (Marché de travaux : eau chaude sanitaire solaire, Inscription budgétaire anticipée en investissement), Service "Enfance-Jeunesse" (Uniformisation des tarifs Point Jeunes -Kwa d'9, Voyage à Paris : proposition de tarifs, Décharge de responsabilité : régie d'avance et de recettes de la structure d'animation, Commission sociale : comptes-rendus), Dossiers divers (PLU de la commune de Celles-sur-Belle, Réforme territoriale : état d'avancement) Questions Diverses (Zone de Développement Eolien, Recrutement d'un animateur saisonnier, Base de loisirs du plan d'eau du Lambon : renouvellement du parc VTT, tarifs 2012, contrat de location, restaurant, piscine flottante, office de pôle).

Document PDF Procès verbal du 19 décembre 2011

Ordre du jour : Service Environnement (Redevance d'Enlèvement des Ordure Ménagères 2012, Proposition d'acquisition d'une benne à ordures ménagères, Commission "Environnement"), Développement Economique (Zone de Développement Eolien, Indemnités pour perte de culture), Base de loisirs et de plein air du plan d'eau du Lambon (Projet de rénovation du restaurant : plan de financement, Aménagement des aires de jeux : seconde tranche, Bail à ferme et convention d'occupation précaire : avenant), Service Social (Service "Enfance-Jeunesse" : reconduction du contrat de Mlle Virginie Jamet, proposition d'élargissement du RAM, recrutement d'un animateur contractuel - Service "Portage de repas à domicile" : vente d'un véhicule) Dossiers divers (Réforme territoriale, HBCC : subvention, Indemnités de conseil, Réunions à prévoir) Questions Diverses (Etude prospective et d'incidences sur le regroupement des communautés de communes, Courriers adressés aux intercommunalités voisines, Base de loisirs et de plein air du plan d'eau du Lambon, Décisions modificatives de crédit, Rapport annuel d'activités 2010, Site internet).

Document PDF Procès verbal du 28 novembre 2011

Ordre du jour : Réforme territoriale (Etat d'avancement, Etude prospective d'incidences), Développement économique (Dossier de subvention DETR, Projet de ferme photovoltaïque : proposition de promesse de bail), Accessibilité (Proposition d'un groupement de commandes : diagnostic), Dossiers divers (SYRLA : décision modificative de crédit, Association "Les Enfants d'Abord", Commission sociale : comptes-rendus, Réunions à prévoir) Questions Diverses (Proposition de tarifs pour un séjour à Paris : du 22 au 26 avril 2012, Pouvoir de police : transfert au 1er décembre 2011, Logistique pour la semaine fédérale de la FFCT : lundi 06 août 2012).

Document PDF Procès verbal du 28 octobre 2011

Ordre du jour : Election d'un nouveau vice-président, Service "aide à domicile" (Résultat du CA 2010, Proposition de budget 2012), Réforme territoriale (Etat d'avancement, Proposition de cahier des charges pour une étude sur les incidences fiscales et financières d'éventuels regroupements), Développement économique (ZDE : avenant de prolongation, Projet de ferme photovoltaïque), Dossiers divers (Aires de jeux : proposition de cahier des charges, Benne à ordures ménagères : proposition de cahier des charges, Proxima 2008-2013, Formation professionnelle des agents territoriaux, Décision modificative : ZAIC, Accompagnement vers la formation des personnels des collectivités intervenant dans les écoles et les cantines) Questions Diverses (Réunion sur la mobilité, Renouvellement du CEJ, Téléthon 2011, Informations diverses).

Document PDF Procès verbal du 26 septembre 2011
Ordre du jour : Réforme Territoriale : état d'avancement, Service "Gestion des déchets" (Proposition d'acquisition ou de location d'un benne à ordures ménagères, régime indemnitaire), Base de Loisirs et de plein air du plan d'eau du Lambon (Eau chaude sanitaire scolaire : seconde tranche, Aire de jeux : plan de financement, site d'escalade de Cinq Coux : avenant, Profil de vulnérabilité des eaux de la baignade : conclusions, tarifs 2012, contentieux du curage), Développement économique (Convention avec l'institut National de Recherches Archéologiques Préventives - INRAP - : Recherches archéologiques, ZDE : Etat d'avancement, Commission développement économique : compte-rendu), Service Social (Service "Enfance - jeunesse", Service "Aide à Domicile" : décision modificative de crédit), Dossiers & Informations divers (Etat des créances en non valeur, réunions, Mise à jour du guide associatif) Questions Diverses (Décisions modificatives de crédit, commission "Base de Loisirs", Service "Aide à Domicile").

Document PDF Procès verbal du 05 juillet 2011
Ordre du jour : Réforme Territoriale (avis de la Communauté Cantonale de Celles-sur-Belle), Base de Loisirs et de plein air du plan d'eau du Lambon (Tarif de location 2012, aires de jeux pour enfants, compte rendu du 8 juin commission "Base de Loisirs"), Dossiers divers (zone de développement éolien, renouvellement de la convention de partenariat SIGIL : AYGONNAY, proposition de vente d'un terrain au département des Deux-Sèvres, Création de poste), Questions Diverses (enfance jeunesse - malle de jeux, point Jeunes, RAM itinérant - Décision modificatives, Informations diverses - Association l'homme et la pierre, COVIVA, Défibrilateurs).

Document PDF Procès verbal du 27 juin 2011
Ordre du jour : Base de Loisirs et de plein air du plan d'eau du Lambon (Réaménagement et construction du bâtiment d'accueil et de la base nature, Eau chaude sanitaire solaire, Proposition de carte d'activités "CARTE PASSE, Journée Départementale des Sports de Nature : Tarifs), Service Social (Enfance Jeunesse - RAM Proposition de tarifs - Portage de repas à Domicile - Proposition de transport -), Dossiers Divers (Transport Scolaire 2011 - 2012, Centre de Gestion des Deux-Sèvres, Création d'une association "Insertion en Pays Mellois", La réforme territoriale), Questions Diverses.


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