Communaut cantonale de Celles sur Belle
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Document PDF Procès verbal du 26 septembre 2011
Ordre du jour : Réforme Territoriale : état d'avancement, Service "Gestion des déchets" (Proposition d'acquisition ou de location d'un benne à ordures ménagères, régime indemnitaire), Base de Loisirs et de plein air du plan d'eau du Lambon (Eau chaude sanitaire scolaire : seconde tranche, Aire de jeux : plan de financement, site d'escalade de Cinq Coux : avenant, Profil de vulnérabilité des eaux de la baignade : conclusions, tarifs 2012, contentieux du curage), Développement économique (Convention avec l'institut National de Recherches Archéologiques Préventives - INRAP - : Recherches archéologiques, ZDE : Etat d'avancement, Commission développement économique : compte-rendu), Service Social (Service "Enfance - jeunesse", Service "Aide à Domicile" : décision modificative de crédit), Dossiers & Informations divers (Etat des créances en non valeur, réunions, Mise à jour du guide associatif) Questions Diverses (Décisions modificatives de crédit, commission "Base de Loisirs", Service "Aide à Domicile").


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