Communaut cantonale de Celles sur Belle
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Document PDF Procès verbal du 16 décembre 2013

Ordre du jour : Diagnostic Enfance-Jeunesse (Présentation du programme d'actions), Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM 2014, Convention OCAD3E et Recylum, Créances en non valeur), Travaux d'aménagement de la ZA "La Croix Ganne" (Proposition d'emprunt), Base de loisirs et de plein air du plan d'eau du Lambon (Voirie du plan d'eau : projet de DCE, Tarif de location 2014 du village de vacances : linéaire, Marché de travaux du restaurant : rétroplanning, Amortissements), Service social (Service "Aide à domicile", APS : bilan qualitatif et quantitatif, proposition de planning, Association "Belle et Lambon" : demande de subvention complémentaire, désignation de 5 élus communautaires au conseil d'administration, Association "Les Enfants d'Abord" : demande de versement anticipé de la subvention 2014), Dossiers divers (Indemnité de conseil, Convention de partenariat SIGIL, Conciliateurs de justice, Roller Club Cellois, Maison médicale et pôle de santé), Questions diverses (Tarifs 2014 - VTT, Régime indemnitaire (RI) et arrêt de travail, Gestion des déchets : régie de recettes provisoires, convention pour la valorisation du textile, Création de postes, Décision modificative de crédits, Voeux 2014)


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