Communaut cantonale de Celles sur Belle
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pdf Procès verbal du 29 septembre 2014

Ordre du jour : Adoption des procès-verbaux des conseils communautaires des : Lundi 28 juillet 2014 et Lundi 15 septembre 2014 ; Relevé de propositions du bureau communautaire du : Mercredi 17 septembre 2014 - Désignation d’un(e) secrétaire de séance - Examen des rapports de Monsieur le Président - Dossier 1 - Service de « gestion des déchets » – Programme de prévention des déchets : information – Conventions / Dossier 2 – Assemblée communautaire ; Règlement de l’assemblée / Dossier 3 – Fonds de péréquation intercommunal et communal / Dossier 4 – Service social - Aide à domicile : Proposition budgétaire du département : budget 2014 ; Proposition de création de poste ; Indemnité horaire pour travail du dimanche et jours fériés ; Paiement des heures complémentaires ; Enfance – Jeunesse : Ludothèque : règlement intérieur ; Gym 3 pommes : proposition de budget ; Point Jeunes : séjour à Londres - Accueil de Loisirs Sans Hébergement : association « Belle et Lambon » ; Proposition d’étude ;  Structure multi accueil : association « Les enfants d’abord » ; Demande de la commune de Mougon / Dossier 5 – Développement économique ; Proposition d’acquisition ; Commission développement économique : compte-rendu / Dossier 6 / Dossiers divers : Désignation des délégués au Syndicat Mellois des Piscines ; Syndicat des 3 rivières : désignation d’un délégué ; Base de loisirs : proposition de délibération ; Transfert des pouvoirs de police spéciale : information / Dossier 7 - Questions diverses


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